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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVA
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QUATUOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR
SEVA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1587578
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVA domicilié(e) 43, rue du Pont-de-fer, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 20 avril 2000.

SEVA a également déposé les autres marques suivantes : JANUS , SEVA , SEVA


SEVA, société anonyme - 43, rue du Pont-de-fer, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais